Déposée le 9 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) BIGMAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MoBi le réseau Mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIGMAT FRANCE domicilié(e) 14 boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 191 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque MoBi le réseau Mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059338.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIGMAT FRANCE, Société Anonyme Coopérative - 14 boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 321191975
CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts et mi-ouvrés ; aluminium ; matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; constructions transportables ou non métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; écrous métalliques, clous et vis métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes à savoir : fils, tôles, tubes et tuyaux métalliques, feuilles et fils d'aluminium, armatures métalliques pour la construction, matériaux à bâtir pour la construction, boulons métalliques, charnières et charpentes métalliques chevilles métalliques, crochets métalliques, lattes et lambris métalliques ; cloisons, clôtures, grilles métalliques ; plafonds, planchers métalliques ; portes, portails, fenêtres métalliques ; couvertures de toits métalliques ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; boîtes à outils vides en métal ; carreaux métalliques pour les sols et les murs ; carreaux métalliques pour la construction ; carrelage métallique pour la construction ; dalles métalliques pour la constructions ; conduites d'eau métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments de mesure tels que niveaux, lasers, télémètres, planimètre, ampèremètres, thermomètre, odomètres, mires, nivelles, cannes mesureuses, règles, rubans, fils à plomb, compas ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes pré-enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles, canalisations électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ;
Caoutchouc ; gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matière plastiques ; feuille en matières plastiques à usage agricole ; feuille métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bourrelet, garniture d'étanchéité ; enduits, vernis, peintures isolants ; feutre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; isolants pour câbles ; isolateurs pour conduites d'électricité ;
Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier ; briques, marbre ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables ou non, non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; boiseries ; monuments funéraires non métalliques ; dalles non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, matières premières pour la céramique ; armatures non métalliques pour la construction ; charpente non métallique ; plafonds non métalliques ; cloisons, clôtures non métalliques ; portes, fenêtres, portails non métalliques ; dalles de pavage non métalliques, dalles pour la construction non métallique, pavés non métalliques pour la construction ; lambris, lames de plancher, lames de parquet non métalliques ; revêtements de sols, de murs, de cloisons, de parois non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazons artificiel ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet d'outils et de matériaux de construction métalliques et non métalliques ; présentation (démonstration) d'outils et de matériaux de construction métalliques et non métalliques au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des outils ou matériaux de constructions métalliques et non métalliques ; service d'abonnement à une lettre d'informations relative à la construction, aux outils ou aux matériaux de construction métalliques et non métalliques ; organisation d'opérations promotionnelles concernant la construction, les outils ou les matériaux de construction métalliques et non métalliques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs relatifs aux services de construction et aux outils ou matériaux de construction métalliques et non métalliques ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers dans le domaine de la construction, des outils et des matériaux de construction métalliques ou non métalliques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) notamment dans le domaine des outils et des matériaux de construction métalliques ou non métalliques ;
Construction, informations en matière de construction ; construction, réparation, installation d'édifices permanents, de constructions transportables ou non, métalliques ou non, d'échafaudages métalliques ou non ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; location d'outils et de matériel de construction ; installation, entretien et réparation de machines de chantier ; entretien et réparation d'outils et de matériel de construction ; services de rénovation de constructions ; travaux publics ; travaux ruraux ; services de nettoyage et d'entretien de bâtiments, de locaux, de sols, de façades (ravalement) ; services de désinfection ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données notamment dans le domaine des outils et des matériaux de construction métalliques ou non métalliques ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de données, d'images et de sons assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques.
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