Déposée le 7 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) BIGMAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BI LA BORNE INTERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIGMAT FRANCE domicilié(e) 14 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 191 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCHMIT-CHRETIEN, Mme Conter Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BI LA BORNE INTERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIGMAT FRANCE, Société Anonyme Coopérative - 14 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 321191975
Cabinet SCHMIT-CHRETIEN, Mme Conter Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts et mi-ouvrés ; aluminium ; matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; écrous, clous et vis ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes à savoir : fils, tôles, tubes et tuyaux métalliques, feuilles et fils d'aluminium, armatures métalliques pour la construction, matériaux à bâtir pour la construction, boulons métalliques, charnières et charpentes métalliques chevilles métalliques, crochets métalliques, lattes et lambris métalliques ; cloisons, clôtures, grilles métalliques ; plafonds, planchers métalliques ; portes, portails, fenêtres métalliques ; couvertures de toits métalliques ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; boîtes à outils vides en métal ; carreaux métalliques pour les sols et les murs ; carreaux métalliques pour la construction ; carrelage métallique pour la construction ; dalles métalliques pour la constructions ; conduites d'eau métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments de mesure tels que niveaux, lasers, télémètres, planimètre, ampèremètres, thermomètre, odomètres, mires, nivelles, cannes mesureuses, règles, rubans, fils à plomb, compas ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; câbles, canalisations électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ;
Caoutchouc ; gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matière plastiques ; feuille en matières plastiques à usage agricole ; feuille métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bourrelet, garniture d'étanchéité ; enduits, vernis, peintures isolants ; feutre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; isolants pour câbles ; isolateurs pour conduites d'électricité ;
Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier ; briques, marbre ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; boiseries ; monuments funéraires non métalliques ; dalles non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, matières premières pour la céramique ; armatures non métalliques pour la construction ; charpente non métallique ; plafonds non métalliques ; cloisons, clôtures non métalliques ; portes, fenêtres, portails non métalliques ; dalles de pavage non métalliques, dalles pour la construction non métallique, pavés non métalliques pour la construction ; lambris, lames de plancher, lames de parquet non métalliques ; revêtements de sols, de murs, de cloisons, de parois non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazons artificiel ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet d'outils et de matériaux de construction métalliques et non métalliques ; service d'abonnement à une lettre d'informations relative à la construction, aux outils ou aux matériaux de construction métalliques et non métalliques ; organisation d'opérations promotionnelles concernant la construction, les outils ou les matériaux de construction métalliques et non métalliques ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers dans le domaine de la construction, des outils et des matériaux de construction métalliques ou non métalliques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) notamment dans le domaine des outils et des matériaux de construction métalliques ou non métalliques ;
Construction, réparation, installation d'édifices permanents, d'échafaudages métalliques ou non ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; location d'outils et de matériel de construction ; installation, entretien et réparation de machines de chantier ; entretien et réparation d'outils et de matériel de construction ; travaux ruraux ; services de nettoyage et d'entretien de bâtiments, de locaux, de sols, de façades (ravalement) ; services de désinfection ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique.
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