Déposée le 20 février 2015 par monsieur BIGHELLI CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SWEEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est monsieur BIGHELLI CLEMENT domicilié(e) 18 RUE TAINE, code entre= 35A81 - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIGHELLI CLEMENT domicilié(e) 18 RUE TAINE, code entre = 35A81 - 75012 - PARIS - France.
La marque SWEEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEEM arrivera à expiration en date du 20 février 2025.
M. BIGHELLI CLEMENT - 18 RUE TAINE, code entre= 35A81 - 75012 - PARIS - France
M. BIGHELLI CLEMENT - 18 RUE TAINE, code entre = 35A81 - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683382 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores et audiovisuels, disques acoustiques, magnétiques et optiques ; disques compacts audio et vidéo, CD, DVD, DAT et autres supports d'enregistrement numériques ; fichiers de musique téléchargeables, images, vidéos et jeux téléchargeables, fichiers MP3, illustrations graphiques et publications électroniques téléchargeables ; programmes multimédia ; logiciels de jeux ;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux par téléphone ou Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenus audio et video, signaux, messages et informations ; services de communication sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, fonds d'écran, images, illustrations graphiques, fichiers MP3, vidéos, jeux, informations et actualités concernant la musique et les représentations d'artistes musicaux par téléphone ou Internet ; fourniture de forums de discussion par la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement musical ; fourniture d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial.
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