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Marques déposées par monsieur BIGHELLI Christian
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FRENCHTEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCHTEES
M. BIGHELLI Christian

Numéro de dépôt :
4312368
Date de dépôt :
05/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2026
FRENCHTEES de BIGHELLI Christian

Présentation de la marque FRENCHTEES

Déposée le 5 novembre 2016 par monsieur BIGHELLI Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCHTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur BIGHELLI Christian domicilié(e) 4 Bis Avenue du Parc Borély - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAMBIN Clement domicilié(e) 131 RUE PARADIS - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRENCHTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHTEES arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.

BIGHELLI Christian a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHTEES


M. BIGHELLI Christian - 4 Bis Avenue du Parc Borély - 13008 - MARSEILLE - France


M. GAMBIN Clement - 131 RUE PARADIS - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718640 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.