Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCHTEES
M. BIGHELLI CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4257051
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
FRENCHTEES de BIGHELLI CHRISTIAN

Présentation de la marque FRENCHTEES

Déposée le 15 mars 2016 par monsieur BIGHELLI CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCHTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur BIGHELLI CHRISTIAN domicilié(e) 4 BIS AVENUE DU PARC BORELY - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIGHELLI CHRISTIAN domicilié(e) 4 BIS AVENUE DU PARC BORELY - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRENCHTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHTEES arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

BIGHELLI CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHTEES


M. BIGHELLI CHRISTIAN - 4 BIS AVENUE DU PARC BORELY - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France


M. BIGHELLI CHRISTIAN - 4 BIS AVENUE DU PARC BORELY - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.