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Marques déposées par BIGGIO Bernard
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CTS +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS +
BIGGIO Bernard

Numéro de dépôt :
92417064
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque CTS +

Déposée le 17 avril 1992 par BIGGIO Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est BIGGIO Bernard, domicilié(e) En Verrière, SAINT MARTIN SOUS MONTAIGU, 71640 GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CTS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS + est expirée depuis le 17 avril 2002.


BIGGIO Bernard - En Verrière, SAINT MARTIN SOUS MONTAIGU, 71640 GIVRY - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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