Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Veau du Pays Dauphinois
BIGARD Distribution S.A

Numéro de dépôt :
3085886
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Veau du Pays Dauphinois

Déposée le 22 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BIGARD Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Veau du Pays Dauphinois »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIGARD Distribution domicilié(e) Marché-Gare, 30906 Nîmes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 850 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A l'Attention de Monsieur Bernard BATTISTINI, BIGARD Distribution S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BIGARD Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Boeuf du Pays Dauphinois , BOEUF COEUR D'OCCITANIE , Agneau Coeur d'Occitanie , Saveurs Authentiques , Saveurs Méditerranéennes , EL BUENITO , Agneau Lou Pascalou , eau Lourd , Agneau Lou Pascadou


BIGARD Distribution S.A - Marché-Gare, 30906 Nîmes Cedex - France - SIREN 795850155


A l'Attention de Monsieur Bernard BATTISTINI, BIGARD Distribution S.A - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405730 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Viande de Boucherie (Veau) Viande fraîche, surgelée ou conservée ; Viande crue, cuite ou préparation à base de viande ; Charcuterie. Animaux vivants (Bovin : Veau).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.