Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
eau Lourd
BIGARD Distribution S.A.S.
Numéro de dépôt :
3203426
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque eau Lourd
Déposée le 6 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIGARD Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « eau Lourd »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIGARD Distribution domicilié(e) Marche-Gare,30906 Nîmes Cedex - 30906 - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 850 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A l'Attention de Monsieur Bernard BATTISTINI domicilié(e) BIGARD Distribution S.A.S., Marche-Gare,30906 Nîmes Cedex - 30906 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIGARD Distribution S.A.S. - Marche-Gare,30906 Nîmes Cedex - 30906 - France - SIREN 795850155
A l'Attention de Monsieur Bernard BATTISTINI - BIGARD Distribution S.A.S., Marche-Gare,30906 Nîmes Cedex - 30906 - France
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378097 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Viandes de Boucherie (Veau) Viandes Fraîches, surgelées ou conservées ; Viandes Crues, Cuite ou Préparation à Base de Viande ; Animaux Vivants (Bovins)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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