Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SEPT MERS
SAS BIGALLET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4386574
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
LES SEPT MERS de BIGALLET

Présentation de la marque LES SEPT MERS

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIGALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SEPT MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIGALLET domicilié(e) - 38730 - PANISSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 620 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES SEPT MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT MERS arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

BIGALLET a également déposé les autres marques suivantes : CIRCEE , JINOT , LE PERE FELIX , LE GRAND TETRAS , BIGALLET , BIALO , TETRAS LYRE , BELLECOUR , LE PERE FELIX


SAS BIGALLET, Société par actions simplifiée - 38730 - PANISSAGE - France - SIREN 563620483


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence PELLISSIER - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Boissons alcoolisées notamment liqueurs, punchs au rhum.