Marque expirée - Marque en non vigueur

concept eau dispositif de récupération d'eau de pluie
BIGAIGNON ALAIN
BERAUD LAURENT

Numéro de dépôt :
3463803
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
concept eau dispositif de récupération d\'eau de pluie de BIGAIGNON ALAIN

Présentation de la marque concept eau dispositif de récupération d'eau de pluie

Déposée le 20 novembre 2006 par BIGAIGNON ALAIN et BERAUD LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « concept eau dispositif de récupération d'eau de pluie »

Les déposants sont BIGAIGNON ALAIN domicilié(e) 1 BD DEVAUX,78300 POISSY - 78300 - France et BERAUD LAURENT domicilié(e) 30 IMP ALBERT CAMUS,95520 OSNY - 95520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIGAIGNON ALAIN domicilié(e) 1, BD DEVAUX,78300 POISSY - 78300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque concept eau dispositif de récupération d'eau de pluie est expirée depuis le 20 novembre 2016.


BIGAIGNON ALAIN - 1 BD DEVAUX,78300 POISSY - 78300 - France

BERAUD LAURENT - 30 IMP ALBERT CAMUS,95520 OSNY - 95520 - France


BIGAIGNON ALAIN - 1, BD DEVAUX,78300 POISSY - 78300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Récupération et traitement d'eau de pluie. Installation de citerne enterrée. Installation de fosse septique. Fontainerie. Installation de surpresseur. Installation de cuve pour la séparation d'hydrocarbure.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.