Déposée le 9 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) BIG BANG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CM CHARLET-MOSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIG BANG domicilié(e) Zone Industrielle de CROLLES - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 434 583 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CM CHARLET-MOSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIG BANG, Société Anonyme - Zone Industrielle de CROLLES - 38920 - CROLLES - France - SIREN 303434583
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement avec limitation le 11 mai 2004 n°2037289 - Publication au BOPI 2004-05-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265242 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 3 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°151607 - Publication au BOPI 1992-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 4 octobre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176800 - Publication au BOPI 1994-10-04
Inscription le 6 mai 2002 - Concession de licence n°345633 - Publication au BOPI 2002-05-06
Inscription le 28 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°178086 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 1 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342217 - Publication au BOPI 2002-03-01
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563580 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23
Articles d'équipement pour la pratique de l'alpinisme et des sports de montagne et de haute montagne: crampons, crampons à glace, pitons, ustensiles pour le pitonnage, l'assurance et le cramponnage sur rocher et/ou glace, mousquetons; Pioches, piolets, cannes, bâtons et pics pour l'alpinisme, poignard à glace; Cordes d'alpinisme, et leurs accessoires, cordes de rappel, ou d'assurance.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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