Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOTT
BIFRATEX, SARL

Numéro de dépôt :
97670103
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2027

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 20 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIFRATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIFRATEX domicilié(e) 11 RUE BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 454 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIFRATEX domicilié(e) 11 Rue BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOTT arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

BIFRATEX a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT , SCOTT moutains , SCOTT


BIFRATEX, SARL - 11 RUE BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France - SIREN 379454739


BIFRATEX - 11 Rue BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France


Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316164 - Publication au BOPI 2001-02-27

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330513 - Publication au BOPI 2007-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497744 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636126 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-03

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