Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par BIFRATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est BIFRATEX domicilié(e) 11 rue Bouchardon - 75010 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle MERGUI domicilié(e) 45 RUE Saint Fedinand - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIFRATEX - 11 rue Bouchardon - 75010 - paris - France
Michèle MERGUI - 45 RUE Saint Fedinand - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727131 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29
Papier, à l'exception des mouchoirs en papier, du papier hygiénique, des serviettes en papier, des lingettes en papier et des serviettes de table en papier ; carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles; caractères d'imprimerie, clichés ;
Parapluies ;
Linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles); sacs de couchage ;
Babyfoot, balles de jeu, ballons de jeu, bandes de billard, craie pour queue de billard, billes de billard, queues de billard, quilles de billard, tables de billard, billes pour jeu, boules de jeu, cartes de bingo, cartes à jouer, cibles, cibles électroniques, fléchettes, dés, échiquiers, jetons pour jeux, jetons pour jeux d'argent, machines de jeu vidéo électroniques, jeux de dames, jeux de dominos, jeux d'échecs, jeux de société, jeux automatiques [machines] à prépaiement, machines pour jeux d'argent, machines de jeux vidéo, machines à sous [machines de jeu], mah-jongs, plateaux tournants de roulette, puzzles.
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