Déposée le 16 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIFRATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIFRATEX domicilié(e) 11 RUE BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 454 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIFRATEX domicilié(e) 11 Rue BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France.
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIFRATEX, SARL - 11 RUE BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France - SIREN 379454739
BIFRATEX - 11 Rue BOUCHARDON - 75010 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330514 - Publication au BOPI 2007-01-02
Renouvellement sans limitation n°2087097 - Publication au BOPI 1997-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497743 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2649535 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-03
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles; publicité et affaires
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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