Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA LES SAVEURS
BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA" Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
95570006
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque BA LES SAVEURS

Déposée le 28 avril 1995 par BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BA LES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA"TODO domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque BA LES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA LES SAVEURS est expirée depuis le 28 avril 2005.

BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA" a également déposé les autres marques suivantes : BA AU BIFIDUS ACTIF , B'A BIFIDUS ACTIF LES SAVEURS A LA VANILLE , BA LE BIFIDUS ACTIF , B'A BIFIDUS ACTIF , BA au bifidus Actif au Nectar de fruits , B'A BIFIDUS ACTIF LES SAVEURS VANILLE SUR SON COULIS DE MYRTILLES , B'A BIFIDUS ACTIF SAVEUR FRAMBOISE , B'A Bifidus Actif AU LAIT ENTIER NATURE , BIFIDINGUE , B'A BIFIDUS ACTIF SAVEUR CITRON


BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA" Société en Nom Collectif - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9 - France


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.