Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B'A Force Equilibre CONCENTRE DE BIENFAITS
BIFIDUS ASSOCIES INNOVATIONS LAITIERES Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
99773385
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque B'A Force Equilibre CONCENTRE DE BIENFAITS

Déposée le 5 février 1999 par BIFIDUS ASSOCIES INNOVATIONS LAITIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B'A Force Equilibre CONCENTRE DE BIENFAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est BIFIDUS ASSOCIES INNOVATIONS LAITIERESTODO domicilié(e) 10 à 20, rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 860 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque B'A Force Equilibre CONCENTRE DE BIENFAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B'A Force Equilibre CONCENTRE DE BIENFAITS est expirée depuis le 5 février 2009.

BIFIDUS ASSOCIES INNOVATIONS LAITIERES a également déposé les autres marques suivantes : BA AU BIFIDUS ACTIF , B'A BIFIDUS ACTIF LES SAVEURS A LA VANILLE , BA LE BIFIDUS ACTIF , B'A BIFIDUS ACTIF , BA au bifidus Actif au Nectar de fruits , B'A BIFIDUS ACTIF LES SAVEURS VANILLE SUR SON COULIS DE MYRTILLES , BA LES SAVEURS , B'A BIFIDUS ACTIF SAVEUR FRAMBOISE , B'A Bifidus Actif AU LAIT ENTIER NATURE , BIFIDINGUE


BIFIDUS ASSOCIES INNOVATIONS LAITIERES Société en Nom Collectif - 10 à 20, rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France - SIREN 348860875


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446319 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 26 juillet 1999 - Retrait partiel n°281995 - Publication au BOPI 1999-07-26

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, yaourts, yaourts glacés, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de petit-lait, boissons composées ou non de lait ; sorbets (boissons).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.