Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B'A BREBIS DOUCEUR
BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA" Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
95592437
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque B'A BREBIS DOUCEUR

Déposée le 12 octobre 1995 par BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B'A BREBIS DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA"TODO domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 860 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque B'A BREBIS DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B'A BREBIS DOUCEUR est expirée depuis le 12 octobre 2005.

BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA" a également déposé les autres marques suivantes : BA AU BIFIDUS ACTIF , B'A BIFIDUS ACTIF LES SAVEURS A LA VANILLE , BA LE BIFIDUS ACTIF , B'A BIFIDUS ACTIF , BA au bifidus Actif au Nectar de fruits , B'A BIFIDUS ACTIF LES SAVEURS VANILLE SUR SON COULIS DE MYRTILLES , BA LES SAVEURS , B'A BIFIDUS ACTIF SAVEUR FRAMBOISE , B'A Bifidus Actif AU LAIT ENTIER NATURE , BIFIDINGUE


BIFIDUS ASSOCIES - INNOVATIONS LAITIERES "BA" Société en Nom Collectif - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France - SIREN 348860875


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Lait, fromage, beurre, crème, spécialités laitières et fromagères et tous produits laitiers à base de lait de brebis