Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARBIDATE
BIESMANS Jean
MARTIN Claude

Numéro de dépôt :
94549635
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque MARBIDATE

Déposée le 12 décembre 1994 par BIESMANS Jean et MARTIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARBIDATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Les déposants sont BIESMANS Jean, domicilié(e) Les Eygluments, Mirabeau, 04510 MALLEMOISSON - France et MARTIN Claude, domicilié(e) Lotissement Le Clos des Perrussons, 13700 MARIGNANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque MARBIDATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARBIDATE est expirée depuis le 12 décembre 2004.


BIESMANS Jean - Les Eygluments, Mirabeau, 04510 MALLEMOISSON - France

MARTIN Claude - Lotissement Le Clos des Perrussons, 13700 MARIGNANE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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