Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SAVARINES
Mademoiselle BIESBROUCK Danielle, Jenny

Numéro de dépôt :
1080254
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DES SAVARINES

Déposée le 22 décembre 1978 par mademoiselle BIESBROUCK Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES SAVARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle BIESBROUCK Danielle domicilié(e) Les Savarines, TRESPOUX, 46000 CAHORS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DOMAINE DES SAVARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES SAVARINES est expirée depuis le 22 décembre 1988.


Mademoiselle BIESBROUCK Danielle, Jenny - Les Savarines, TRESPOUX, 46000 CAHORS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux et liqueurs.