Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bières Saint-Q
/
Saint-Q
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint-Q
Bières Saint-Q, EURL

Numéro de dépôt :
4062852
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
Saint-Q de Bières Saint-Q

Présentation de la marque Saint-Q

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bières Saint-Q auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bières Saint-Q domicilié(e) 18 Boulevard d'Alembert - 78280 - Montigny-le-Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 277 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bières Saint-Q, M. Axel COURSON domicilié(e) 18 Boulevard d'Alembert - 78280 - Montigny-le-Bretonneux - France.

La marque Saint-Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Q est expirée depuis le 23 janvier 2024.


Bières Saint-Q, EURL - 18 Boulevard d'Alembert - 78280 - Montigny-le-Bretonneux - France - SIREN 799277090


Bières Saint-Q, M. Axel COURSON - 18 Boulevard d'Alembert - 78280 - Montigny-le-Bretonneux - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Bières.