Déposée le 30 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIERES DE RÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « L'Ambre de Ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIERES DE RÉ domicilié(e) 11 ZAC DES CLÉMORINANTS,17740 SAINTE MARIE DE RÉ - 17740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 055 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROY ARNAUD domicilié(e) 13 Cours Félix Faure,17630 LA FLOTTE - 17630 - France.
La marque L'Ambre de Ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIERES DE RÉ SARL - 11 ZAC DES CLÉMORINANTS,17740 SAINTE MARIE DE RÉ - 17740 - France - SIREN 481055846
M. ROY ARNAUD - 13 Cours Félix Faure,17630 LA FLOTTE - 17630 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
– café ; thé ; cacao ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glaces à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé. – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques ; cidres digestifs ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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