Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STÔMFAK
BIENVENU Jérôme
HEISING Frank
HEISING Stéphane

Numéro de dépôt :
3256617
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/11/2013
STÔMFAK de BIENVENU Jérôme

Présentation de la marque STÔMFAK

Déposée le 13 novembre 2003 par BIENVENU Jérôme, HEISING Frank, HEISING Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « STÔMFAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont BIENVENU Jérôme domicilié(e) 40 route de Poitiers,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France, HEISING Frank domicilié(e) 26 rue Nationale,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France, HEISING Stéphane domicilié(e) 29 en Jurue,57000 METZ - 57000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

La marque STÔMFAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STÔMFAK est expirée depuis le 13 novembre 2013.


BIENVENU Jérôme - 40 route de Poitiers,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France

HEISING Frank - 26 rue Nationale,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France

HEISING Stéphane - 29 en Jurue,57000 METZ - 57000 - France


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Sacs et sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sachets pour la cuisson par micro-ondes. Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques à ordures, détritus et déchets. Réceptacles portables en papier, carton ou matières plastiques pour déchets. Boites en papier ou carton. Tubes en carton. Cartonnages. Coffrets pour la papeterie. Cornets en papier. Dossiers de papeterie. Papier d'emballage. Emballages en papier ou en carton. Mouchoirs en papier. Articles de papeterie. Enveloppes de papeterie. Meubles non métalliques. Tablettes, tables, bibliothèques, bancs, buffets, bureaux, canapés, chaises, chaises longues, lits, commodes, divans, fauteuils, secrétaires, sièges, tiroirs, vaisseliers. Literie à l'exception du linge de lit. Boiseries pour meubles. Pièces d'ameublement. Porte-manteaux. Cadres et encadrements, baguettes d'encadrement. Etablis. Etagères. Glaces, miroirs. Jonc d'Inde. Matelas. Oreillers. Objets mobiles pour la décoration. Paniers non métalliques. Coffres et coffrets non métalliques. Boites en bois ou en matières plastiques. Boites aux lettres non métalliques. Caisses non métalliques. Casiers. Echelles non métalliques. Rayonnages. Rideaux de bambou. Rotin. Statues et statuettes. Tonneaux. Cintres et housses pour vêtements. Urnes funéraires. Jeux et jouets. Cotillons.Farces et attrapes. Décorations pour arbres de Noël. Appareils, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis. Jeux électroniques autres que ceux utilisés avec un récepteur de télévision. Animaux en peluche. Poupées. Véhicules et maquettes télé-commandées (jouets).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].