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Marques déposées par BIENES Yves
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D'gust
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'gust
BIENES Yves
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
3331326
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2024
D\'gust de BIENES Yves

Présentation de la marque D'gust

Déposée le 23 décembre 2004 par BIENES Yves et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « D'gust » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Les déposants sont BIENES Yves domicilié(e) Chemin de Castagné, 81660 LA MÔLE, PONT DE L'ARN - France et SENES Dominique domicilié(e) 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque D'gust a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'gust arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

BIENES Yves a également déposé les autres marques suivantes : CANI SOUPE , SUCCULENCE , TONIVET


BIENES Yves - Chemin de Castagné, 81660 LA MÔLE, PONT DE L'ARN - France

SENES Dominique - 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Inscription le 21 décembre 2005 - Concession de licence n°424761 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564110 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700801 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Aliments pour animaux.