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Marques déposées par l'association loi 1901 BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS
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FESTIVAL DES MÉTIERS D'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES MÉTIERS D'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE)
BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3975831
Date de dépôt :
20/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2023
FESTIVAL DES MÉTIERS D\'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE) de BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS

Présentation de la marque FESTIVAL DES MÉTIERS D'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE)

Déposée le 20 janvier 2013 par l'association loi 1901 BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FESTIVAL DES MÉTIERS D'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS domicilié(e) 222 GRANDE RUE, HAMEAU DE BLANCHEFACE - 91530 - SERMAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 490 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS), Mme POCHE NATHALIE domicilié(e) 222 GRANDE RUE, HAMEAU DE BLANCHEFACE - 91530 - SERMAISE - France.

La marque FESTIVAL DES MÉTIERS D'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES MÉTIERS D'ART DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE BLANCHEFACE (SERMAISE) est expirée depuis le 20 janvier 2023.


BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS), Association Loi 1901 - 222 GRANDE RUE, HAMEAU DE BLANCHEFACE - 91530 - SERMAISE - France - SIREN 509490249


BIEN VIVRE A SERMAISE (BVS), Mme POCHE NATHALIE - 222 GRANDE RUE, HAMEAU DE BLANCHEFACE - 91530 - SERMAISE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718314 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation d'une manifestation ayant pour but de promouvoir les métiers d'art de la restauration du patrimoine.

Conseils en construction ; restauration de mobilier ;

Organisation d'activités ludiques ; formations (rencontres avec des écoles et des professionnels de la restauration) ; organisation d'exposition (photographies ; moulages ; sculptures ; peintures) à but culturel.