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Marques déposées par l'association loi 1901 BIEN-TRAITANCE
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BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES
BIEN-TRAITANCE, FORMATION ET RECHERCHES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3850527
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES de BIEN-TRAITANCE

Présentation de la marque BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES

Déposée le 29 juillet 2011 par l'association loi 1901 BIEN-TRAITANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 BIEN-TRAITANCE domicilié(e) 30 RUE ERARD HALL D - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 929 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIEN-TRAITANCE, FORMATION ET RECHERCHES domicilié(e) 30 RUE ERARD HALL D - 75012 - PARIS - France.

La marque BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN-TRAITANCE FORMATION ET RECHERCHES est expirée depuis le 29 juillet 2021.


BIEN-TRAITANCE, FORMATION ET RECHERCHES, Association loi 1901 - 30 RUE ERARD HALL D - 75012 - PARIS - France - SIREN 453929085


BIEN-TRAITANCE, FORMATION ET RECHERCHES - 30 RUE ERARD HALL D - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Formation.