Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Visco Soja
Bien être Innovation Technologie, SARL M. Jean-François Noyer
Numéro de dépôt :
3911473
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Visco Soja
Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être Innovation Technologie et monsieur Jean-François Noyer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Visco Soja »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être Innovation Technologie domicilié(e) 40 impasse de la gravette - 31150 - Gratentour - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Jean-François Noyer domicilié(e) 42 A rue Jean Jaures - 31620 - Bouloc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bien être Innovation Technologie, M. Jean François Noyer domicilié(e) 40 impasse de la gravette - 31150 - Gratentour - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bien être Innovation Technologie, SARL - 40 impasse de la gravette - 31150 - Gratentour - France - SIREN 5
M. Jean-François Noyer - 42 A rue Jean Jaures - 31620 - Bouloc - France
Bien être Innovation Technologie, M. Jean François Noyer - 40 impasse de la gravette - 31150 - Gratentour - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 1 avril 2016 - Rejet total n°666027 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-04-01
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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