Déposée le 29 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être innovation technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Copaïba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être innovation technologie domicilié(e) Résidence Bois daurade, Bât le Cèdre, 7 impasse du général Harispe - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 297 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bien être innovation technologie domicilié(e) Résidence Bois daurade, Bât le Cèdre, 7 impasse du général Harispe - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque Copaïba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bien être innovation technologie, SARL - Résidence Bois daurade, Bât le Cèdre, 7 impasse du général Harispe - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 508297223
Bien être innovation technologie - Résidence Bois daurade, Bât le Cèdre, 7 impasse du général Harispe - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558057 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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