Déposée le 28 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bien etre innovation technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bien etre innovation technologie domicilié(e) 7 impasse du général harispe residence bois daurade - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 297 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bien etre innovation technologie domicilié(e) 7 impasse du général harispe residence bois daurade - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque BIOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778193.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bien etre innovation technologie, sarl - 7 impasse du général harispe residence bois daurade - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 508297223
bien etre innovation technologie - 7 impasse du général harispe residence bois daurade - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555053 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical exclusivement issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales, tisanes, ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical exclusivement issu d'une production biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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