Déposée le 14 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIEN-ETRE Centre d'affaires ACTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PHYTOREL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIEN-ETRE Centre d'affaires ACTE domicilié(e) 29, Boulevard de la Ferrage,06414 CANNES CEDEX - 06414 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 832 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Raymond DELISLE AVOCAT domicilié(e) 40, rue Sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOREL est expirée depuis le 14 novembre 2015.
SARL BIEN-ETRE Centre d'affaires ACTE - 29, Boulevard de la Ferrage,06414 CANNES CEDEX - 06414 - France - SIREN 484832043
Jean-Raymond DELISLE AVOCAT - 40, rue Sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Appareils d'électrothérapie ; Compléments alimentaires à base de ginseng gelée royale pollen propolis miel ; Compléments alimentaires à base de ginseng gelée royale pollen propolis miel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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