Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALE
BIEN - BOISSEAU S.A.

Numéro de dépôt :
13368
Date de dépôt :
26/07/1979
Lieu de dépôt :
LA ROCHE-SUR-YON

Présentation de la marque CAVALE

Déposée le 26 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) BIEN - BOISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE-SUR-YON), la marque française « CAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIEN - BOISSEAU domicilié(e) (Société Anonyme) 32, rue du Général de Gaulle 85130 - LES LANDES GENUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Daniel RIVIERE - France.

La marque CAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAVALE est expirée depuis le 26 juillet 1989.

BIEN - BOISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EVENTAIL , REJANE , CONFETTI , VISA , HELLO! , BYBO , ABRICOT


BIEN - BOISSEAU S.A. - (Société Anonyme) 32, rue du Général de Gaulle 85130 - LES LANDES GENUSSON - France


Jean-Daniel RIVIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

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