Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maisonet
Bien à la Maison, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4031949
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2023
maisonet de Bien à la Maison

Présentation de la marque maisonet

Déposée le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bien à la Maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « maisonet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bien à la Maison domicilié(e) 20-24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 375 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bien à la Maison, M. Julia Jennifer domicilié(e) 20-24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque maisonet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisonet est expirée depuis le 3 octobre 2023.

Bien à la Maison a également déposé les autres marques suivantes : Oscar! , Seniorbox , oscarconciergerie , BIEN A LA MAISON AIDE A DOMICILE de qualite pour personnes AGEES


Bien à la Maison, Société par actions simplifiée - 20-24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 489375691


Bien à la Maison, M. Julia Jennifer - 20-24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Republication pour erratum - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Errata de la publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

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