Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOENERGIE
Biemechanics Limited

Numéro de dépôt :
935327
Date de dépôt :
15/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIOENERGIE

Déposée le 15 octobre 1975 par Biemechanics Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biemechanics Limited domicilié(e) (société de droit britannique), Smarden, Ashford, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIOENERGIE est expirée depuis le 15 octobre 1985.


Biemechanics Limited - (société de droit britannique), Smarden, Ashford, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.