Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOENERGIE
Numéro de dépôt :
935327
Date de dépôt :
15/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BIOENERGIE
Déposée le 15 octobre 1975 par Biemechanics Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIOENERGIE est expirée depuis le 15 octobre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483