Déposée le 26 juillet 1995 par la société BIELLI Aldo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISON DE LA VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la société BIELLI Aldo domicilié(e) 84 Boulevard Barry, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 959 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aldo BIELLI - France.
La marque LA MAISON DE LA VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 octobre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°207623 - Publication au BOPI 1996-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Vêtements, chaussures, chapellerie. Viandes, poissons, volailles et gibiers; Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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