Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEY TEMPS DE CHIEN
BIDOIRE Sylvain, Hervé Pascal

Numéro de dépôt :
1677797
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001
HARLEY TEMPS DE CHIEN de BIDOIRE Sylvain

Présentation de la marque HARLEY TEMPS DE CHIEN

Déposée le 9 juillet 1991 par BIDOIRE Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY TEMPS DE CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIDOIRE Sylvain, Hervé Pascal, domicilié(e) 6 bis Rue de la Division Leclerc, 78440 GARGENVILLE - France.

La marque HARLEY TEMPS DE CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEY TEMPS DE CHIEN est expirée depuis le 9 juillet 2001.

BIDOIRE Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : SOLENBLEU VINGT 2 , 22 SOLENBLEU


BIDOIRE Sylvain, Hervé Pascal - 6 bis Rue de la Division Leclerc, 78440 GARGENVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Enregistrements musicaux, spectacles, production de films, édition de livres et de revues, location de matériel et de locaux pour l'enregistrement du son, vêtements, briquets, allumettes, instruments de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.