Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NEGOSTAR
M. BIDJA
Numéro de dépôt :
3149028
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NEGOSTAR
Déposée le 20 février 2002 par monsieur BIDJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEGOSTAR »
Le déposant est monsieur BIDJA domicilié(e) 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIDJA (NEGOSTAR) domicilié(e) 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BIDJA - 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France
M. BIDJA (NEGOSTAR) - 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France
Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374289 - Publication au BOPI 2003-07-21
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
- Véhicules, appareils de locomotion par terre. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Café, thé, cacao, sucre, riz, epices
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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