Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEGOSTAR
M. BIDJA

Numéro de dépôt :
3149028
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NEGOSTAR de BIDJA

Présentation de la marque NEGOSTAR

Déposée le 20 février 2002 par monsieur BIDJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEGOSTAR »

Le déposant est monsieur BIDJA domicilié(e) 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIDJA (NEGOSTAR) domicilié(e) 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 30


M. BIDJA - 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France


M. BIDJA (NEGOSTAR) - 6 BIS RUE ANATOLE FRANCE,92240 CHAVILLE - 92240 - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374289 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

- Véhicules, appareils de locomotion par terre. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Café, thé, cacao, sucre, riz, epices

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.