Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GTS
Numéro de dépôt :
1316570
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
17/09/1994
Présentation de la marque GTS
Déposée le 17 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BIDEGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS est expirée depuis le 17 septembre 1994.
BIDEGAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52