Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BSA
Numéro de dépôt :
1040127
Date de dépôt :
06/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BSA
Déposée le 6 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) BIDEGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040127.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BSA est expirée depuis le 6 mars 1988.
BIDEGAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036