Marque expirée - Marque en non vigueur

BABYPANT
BIDEGAIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96639572
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque BABYPANT

Déposée le 27 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIDEGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYPANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIDEGAIN domicilié(e) avenue de Montardon,64000 PAU (dossier no 2320707) - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 680 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2320707) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYPANT est expirée depuis le 27 août 2016.

BIDEGAIN a également déposé les autres marques suivantes : TROTTY BEVERLY , MAITRE PEDDY , BABYSTEP , CLUB , BABYBOTTE B 3 , KIDDYBOTTE , BABY STEPPE , BALLAST , BABYPLUIE , BSA


BIDEGAIN Société par actions simplifiée - avenue de Montardon,64000 PAU (dossier no 2320707) - 64000 - France - SIREN 095680468


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2320707) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement avec limitation le 2 août 2006 n°2320707 - Publication au BOPI 2006-08-02

Inscription le 12 mai 1997 - Renonciation partielle n°236740 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 2 août 2006 - Changement de nature juridique n°438781 - Publication au BOPI 2006-08-02

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619290 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Chaussures (autres qu'orthopédique) ; articles chaussants ; chaussures de sport ; chaussures de détente ; bottes ; bottines ; sandales ; espadrilles ; ballerines ; pantoufles ; chaussons ; talons ; semelles ; talonnettes pour chaussures, semelles intérieures ; anti-dérapants pour chaussures.