Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PETIT BOYE
Numéro de dépôt :
948584
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU PETIT BOYE
Déposée le 18 décembre 1975 par monsieur Bideau (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU PETIT BOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PETIT BOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU PETIT BOYE est expirée depuis le 18 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504