Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT BOYÉ
Monsieur BIDEAU Jean-Michel
BIDEAU JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
1334408
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque CHATEAU PETIT BOYÉ

Déposée le 22 novembre 1985 par monsieur BIDEAU Jean-Michel et BIDEAU JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PETIT BOYÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur BIDEAU Jean-Michel domicilié(e) "Les Videaux", 33390 CARS (dossier no 2058232) (correction BOPI 1997-13) - France et BIDEAU JEAN-MICHEL, domicilié(e) 5, LES BONNETS, 33390 CARS (dossier no 2082915) - France.

La marque CHATEAU PETIT BOYÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CHATEAU PETIT BOYÉ est expirée depuis le 20 janvier 2007.

BIDEAU Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT-BOYER


Monsieur BIDEAU Jean-Michel - "Les Videaux", 33390 CARS (dossier no 2058232) (correction BOPI 1997-13) - France

BIDEAU JEAN-MICHEL - 5, LES BONNETS, 33390 CARS (dossier no 2082915) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1997 n°2082915 - Publication au BOPI 1997-01-23

Renouvellement sans limitation n°2058232 - Publication au BOPI 1995-52

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription - Transmission de propriété n°38315 - Publication au BOPI

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU PETIT BOYE"