Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOLI-CAISSE
Numéro de dépôt :
1656986
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/09/1998
Présentation de la marque JOLI-CAISSE
Déposée le 30 septembre 1988 par BIDEAU BERNARD JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « JOLI-CAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOLI-CAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLI-CAISSE est expirée depuis le 30 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39