Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAINS DE LA CITADELLE
BIDAULT Pierre, Bordustard, 56360 Le Palais.

Numéro de dépôt :
1266346
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1994
ETAINS DE LA CITADELLE de BIDAULT Pierre

Présentation de la marque ETAINS DE LA CITADELLE

Déposée le 23 mars 1984 par BIDAULT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAINS DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIDAULT Pierre, Bordustard, 56360 Le Palais. - France.

La marque ETAINS DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAINS DE LA CITADELLE est expirée depuis le 23 mars 1994.

BIDAULT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ALABAMA CBF , CAROLINE CBF , MISSOURI CBF , MEXICO CBF , ARIZONA CBF , LOUISIANE CBF , MISSISSIPI CBF , ORGANOSCOPIE , NEVADA CBF , TAHITI CBF


BIDAULT Pierre, Bordustard, 56360 Le Palais. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Ustensiles et récipients en étain alimentaire ou non alimentaire, en particulier ustensiles et récipients pour la table, la cuisine, le ménage, et le luminaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.