Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MUGUET
Numéro de dépôt :
1147468
Date de dépôt :
05/04/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque DOMAINE DU MUGUET
Déposée le 5 avril 1980 par monsieur BIDAULT ANDRE LE MUGUET MANDACOU PLAISANCE - 24.560 - ISSIGEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU MUGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MUGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU MUGUET est expirée depuis le 5 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04