Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMMANUELLE JOSS
Numéro de dépôt :
1312408
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/06/1995
Présentation de la marque EMMANUELLE JOSS
Déposée le 4 juin 1985 par BIDAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « EMMANUELLE JOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMMANUELLE JOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE JOSS est expirée depuis le 4 juin 1995.
BIDAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46