Marque renouvelée - Marque en non vigueur
MA BASQUAISE
Numéro de dépôt :
924601
Date de dépôt :
29/07/1975
Lieu de dépôt :
SAINT NAZAIRE
Présentation de la marque MA BASQUAISE
Déposée le 29 juillet 1975 par monsieur Bidard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT NAZAIRE), la marque française « MA BASQUAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MA BASQUAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°15860 - Publication au BOPI 1976-461