Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KABAL
BIDARD Dany
FAYADAS Frédéric
TOTY Bertrand

Numéro de dépôt :
96623683
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque KABAL

Déposée le 29 avril 1996 par BIDARD Dany, FAYADAS Frédéric, TOTY Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KABAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Les déposants sont BIDARD Dany, domicilié(e) 4 rue de Belgrade, 93000 BOBIGNY - France, FAYADAS Frédéric, domicilié(e) 6 rue du chemin vert , 93000 BOBIGNY - France, TOTY Bertrand, domicilié(e) 19 rue de Nantes, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERROO Johann - France.

La marque KABAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KABAL est expirée depuis le 29 avril 2006.


BIDARD Dany - 4 rue de Belgrade, 93000 BOBIGNY - France

FAYADAS Frédéric - 6 rue du chemin vert , 93000 BOBIGNY - France

TOTY Bertrand - 19 rue de Nantes, 75018 PARIS - France


M. BERROO Johann - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

musique (divertissements, spectacles)