Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Ténor
BICHON Louis
GRIMAUD Pascal
LEBRUN Jean Claude

Numéro de dépôt :
3198314
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
Le Ténor de BICHON Louis

Présentation de la marque Le Ténor

Déposée le 3 décembre 2002 par BICHON Louis, GRIMAUD Pascal, LEBRUN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Ténor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Les déposants sont BICHON Louis domicilié(e) La Blanchardière,85710 La Garnache - 85710 - France, GRIMAUD Pascal domicilié(e) Le Clos des Courauds,44690 Maisdon/Sèvre - 44690 - France, LEBRUN Jean Claude domicilié(e) 43 rue du Corbon,44115 Basse-Goulaine - 44115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BICHON - Louis domicilié(e) La Blanchardière,85710 La Garnache - 85710 - France.

La marque Le Ténor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ténor est expirée depuis le 3 décembre 2012.

BICHON Louis a également déposé les autres marques suivantes : Louis Bichon


BICHON Louis - La Blanchardière,85710 La Garnache - 85710 - France

GRIMAUD Pascal - Le Clos des Courauds,44690 Maisdon/Sèvre - 44690 - France

LEBRUN Jean Claude - 43 rue du Corbon,44115 Basse-Goulaine - 44115 - France


BICHON - Louis - La Blanchardière,85710 La Garnache - 85710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

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