FLAMSIL
Présentation de la marque FLAMSIL
Déposée le 8 septembre 1993 par BICC Public Limited Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAMSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLAMSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMSIL est expirée depuis le 8 septembre 2003.
BICC Public Limited Company a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346927 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 25 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327467 - Publication au BOPI 2001-07-25
Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298153 - Publication au BOPI 2000-04-04
Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304600 - Publication au BOPI 2000-07-31
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42