Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMSIL
BICC Public Limited Company

Numéro de dépôt :
93482763
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque FLAMSIL

Déposée le 8 septembre 1993 par BICC Public Limited Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAMSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est BICC Public Limited Company, domicilié(e) Devonshire House, Mayfair Place, LONDRES W1X 5FH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FLAMSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMSIL est expirée depuis le 8 septembre 2003.

BICC Public Limited Company a également déposé les autres marques suivantes : BICAST , PARATRACE


BICC Public Limited Company - Devonshire House, Mayfair Place, LONDRES W1X 5FH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346927 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 25 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327467 - Publication au BOPI 2001-07-25

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298153 - Publication au BOPI 2000-04-04

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304600 - Publication au BOPI 2000-07-31

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Câbles électriques