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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bical Biomasse France
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NOVABIOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVABIOM
Bical Biomasse France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662763
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2019
NOVABIOM de Bical Biomasse France

Présentation de la marque NOVABIOM

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bical Biomasse France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVABIOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bical Biomasse France domicilié(e) Ferme de Vauventriers 28300 Champhol - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 442 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bical Biomasse France domicilié(e) Ferme de Vauventriers 28300 Champhol - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABIOM est expirée depuis le 7 juillet 2019.


Bical Biomasse France, Société par actions simplifiée - Ferme de Vauventriers 28300 Champhol - France - SIREN 494442916


Bical Biomasse France - Ferme de Vauventriers 28300 Champhol - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 10 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587911 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10

Combustibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.