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Marques déposées par monsieur BIBOST Louis
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DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY
Monsieur BIBOST Louis

Numéro de dépôt :
93455572
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY

Déposée le 12 février 1993 par monsieur BIBOST Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est monsieur BIBOST Louis domicilié(e) 15 Rue Radisson, 69170 TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY est expirée depuis le 12 février 2003.


Monsieur BIBOST Louis - 15 Rue Radisson, 69170 TARARE - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA CROIX DE NOILLY